Consulter la Politique de reconnaissance des organismes de la Ville de Saint-Eustache A) IDENTIFICATION DE L'ORGANISME À DIFFUSER Certaines de ces informations pourront être publicisées dans nos différents outils de communication. Secteur * Arts et culture Communautaire Sport et plein air Bibliothèque Nom de l'organisme * Adresse de l'organisme * Code postal * Entrer sous le format A1A1A1 Téléphone principal * Entrer sous le format 987-654-3210 Courriel * Site internet, page facebook et autres médias sociaux Consentement * J'autorise la Ville de Saint-Eustache à utiliser les coordonnées ci-haut, en tout ou en partie, dans l'ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière. B) STRUCTURE ADMINISTRATIVE Quelle est la structure administrative de votre organisme? * Conseil d'administration Comité Quelle est la date de votre dernière assemblée générale? * Jour Jour12345678910111213141516171819202122232425262728293031 Mois Moisjanfévmaravrmaijuinjuilaoûsepoctnovdéc Année Année20162017201820192020202120222023 Votre dossier est-il à jour au registraire des entreprises du Québec? * Oui Non Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) Nombre total de membres au sein de votre organisme * (C.A., détenteurs de cartes de membres, etc.) Parmi ces personnes, combien sont résidentes de Saint-Eustache? * Combien sont non-résidentes? * Combien de personnes de la communauté bénéficient de vos services annuellement? * Quelles sont les municipalités désservies par votre organisme? * C) LISTE DES MEMBRES DE VOTRE CONSEIL D'ADMINISTRATION OU DE L'EXÉCUTIF DE VOTRE ORGANISME Président Nom * Téléphone * Courriel * Secrétaire Nom * Téléphone * Courriel * Personne ressource avec qui la Ville va correspondre Nom * Fonction * Téléphone * Courriel * E) DOCUMENTS À FOURNIR La liste de tous les administrateurs * Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. La liste des membres Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png txt pdf doc docx xls xlsx xml. Le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle * Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. Le dernier rapport d'activités annuel de l'organisme Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. Les derniers états financiers * Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. Preuve d'assurances Transférer La Ville de Saint-Eustache encourage fortement tous ses organismes reconnus à se doter d’une assurance responsabilité afin de protéger leurs administrateurs. Si vous ne détenez pas d’assurance et souhaitez obtenir plus d’information, contactez votre répondant municipal.Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx zip. Outils promotionnels (Si existants) Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. Pour la première demande seulement: Annexez une copie conforme de la charte (lettres patentes) Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. Pour la première demande seulement: Annexez une copie conforme des règlements généraux de l'organisme Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. Pour la première demande seulement: Annexez une lettre explicative en y mentionnant vos motivations afin d'y être reconnu par la Ville de Saint-Eustache Transférer Les fichiers doivent peser moins de 40 Mo.Extensions autorisées : gif jpg jpeg png bmp txt pdf doc docx ppt pptx xls xlsx xml zip. G) TERMES ET CONDITIONS Nom de la personne qui a complété le formulaire * En appuyant sur le bouton Soumettre, Je confirme que les renseignements fournis dans ce formulaire sont la vérité. Je confirme être un représentant autorisé de l'organisme mentionné dans ce formulaire. J'accepte que la Ville de Saint-Eustache utilise les renseignements fournis dans ce formulaire pour communiquer avec l'organisme en question. Je comprends que la Ville se réserve le droit de retirer sa reconnaissance si des amendements majeurs interviennent dans l'organisme et altèrent la présente déclaration ou si des décisions et/ou des actions vont à l'encontre de la charte d'incorporation de l'organisme et de ses règlements généraux. De plus, les membres du conseil d'administration sont responsables d'informer leur répondant municipal concernant tous les changements de statut de l'organisme. J'autorise la Ville de Saint-Eustache à utiliser les coordonnées de la section A (IDENTIFICATION DE L'ORGANISME À DIFFUSER), en tout ou en partie, dans l'ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière. Confirmation * J'accepte les termes et conditions Vous avez terminé de remplir le formulaire. Veuillez cliquer sur le bouton ''Soumettre'', un message de confirmation apparaîtra à l'écran. CAPTCHACe test sert à vérifier si vous êtes un visiteur humain afin d'éviter les soumissions automatisées de type 'pourriels'. 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