Formulaire de reconnaissance des organismes

A) IDENTIFICATION DE L'ORGANISME À DIFFUSER

Certaines de ces informations pourront être publicisées dans nos différents outils de communication.

# Dossier (Si déjà créé)

Secteur *

Arts et culture

Communautaire

Sport et plein air

Bibliothèque

Nom de l'organisme *

Personne-ressource *

Téléphone principal *

Entrer sous le format 987-654-3210

Téléphone secondaire

Entrer sous le format 987-654-3210

Courriel *

Site internet

Consentement *

J'autorise la Ville de Saint-Eustache à utiliser les coordonnées ci-haut, en tout ou en partie, dans l'ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière.

B) STRUCTURE ADMINISTRATIVE

Quelle est la structure administrative de votre organisme? *

Conseil d'administration

Comité exécutif

Comité

Autre (Préciser)

Autre *

Quelle est la date de votre dernière assemblée générale? *

Jour

Mois

Année

Quelle est la date de la dernière déclaration annuelle au Registre des entreprises? *

Jour

Mois

Année

Quels sont vos mois d'opération? *

Ex.: Toute l'année, juin à septembre, etc.

Nombre total de personnes qui fréquentent votre organisme. *

(C.A., détenteurs de cartes de membres, etc.)

Parmi ces personnes, combien sont résidentes de Saint-Eustache? *

Combien sont non-résidentes? *

Combien de personnes de la communauté bénéficient de vos services annuellement? *

Quelles sont les municipalités désservies par votre organisme? *

C) SOURCES DE REVENUS

Recevez-vous des subventions autres que municipales? *

Non

Oui (Préciser)

D) LISTE DES MEMBRES DE VOTRE CONSEIL D'ADMINISTRATION OU DE L'EXÉCUTIF DE VOTRE ORGANISME

Nombre de membres *

E) NATURE DES ACTIVITÉS DE L'ORGANISME ET CLIENTÈLE DESSERVIE

Activités de loisirs (Spécifier)

Oui

Spécifier les activités de loisirs *

Activités sportives (Spécifier)

Oui

Spécifier les activités sportives *

Activités culturelles (Spécifier)

Oui

Spécifier les activités culturelles *

Domaines d'activités *

Clientèles principalement ciblées *

Nationalité *

Handicap *

Autres *

F) DOCUMENTS À FOURNIR

#NEQ

Le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) est attribué par le Registraire des entreprises du Québec.

G) TERMES ET CONDITIONS

Nom du demandeur *

En appuyant sur le bouton Soumettre,

Je confirme que les renseignements fournis dans ce formulaire sont la vérité.
Je confirme être un représentant autorisé de l'organisme mentionné dans ce formulaire.
J'accepte que la Ville de Saint-Eustache utilise les renseignements fournis dans ce formulaire pour communiquer avec l'organisme en question.
Je comprends que la Ville se réserve le droit de retirer sa reconnaissance si des amendements majeurs interviennent dans l'organisme et altèrent la présente déclaration ou si des décisions et/ou des actions vont à l'encontre de la charte d'incorporation de l'organisme et de ses règlements généraux. De plus, les membres du conseil d'administration sont responsables d'informer leur répondant municipal concernant tous les changements de statut de l'organisme.
J'autorise la Ville de Saint-Eustache à utiliser les coordonnées de la section A (IDENTIFICATION DE L'ORGANISME À DIFFUSER), en tout ou en partie, dans l'ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière.

Confirmation *

J'accepte les termes et conditions

Vous avez terminé de remplir le formulaire. Veuillez cliquer sur le bouton ''Soumettre'', un message de confirmation apparaîtra à l'écran.

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