Formulaire de reconnaissance des organismes

A) IDENTIFICATION DE L'ORGANISME À DIFFUSER

Certaines de ces informations pourront être publicisées dans nos différents outils de communication.

Secteur *

Arts et culture

Communautaire

Sport et plein air

Bibliothèque

Nom de l'organisme *

Téléphone principal *

Entrer sous le format 987-654-3210

Courriel *

Site internet, page facebook et autres médias sociaux

Consentement *

J'autorise la Ville de Saint-Eustache à utiliser les coordonnées ci-haut, en tout ou en partie, dans l'ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière.

B) STRUCTURE ADMINISTRATIVE

Quelle est la structure administrative de votre organisme? *

Conseil d'administration

Comité

Quelle est la date de votre dernière assemblée générale? *

Jour

Mois

Année

Votre dossier est-il à jour au registraire des entreprises du Québec? *

Oui

Non

Numéro d'entreprise du Québec (NEQ)

Nombre total de membres au sein de votre organisme *

(C.A., détenteurs de cartes de membres, etc.)

Parmi ces personnes, combien sont résidentes de Saint-Eustache? *

Combien sont non-résidentes? *

Combien de personnes de la communauté bénéficient de vos services annuellement? *

Quelles sont les municipalités désservies par votre organisme? *

C) LISTE DES MEMBRES DE VOTRE CONSEIL D'ADMINISTRATION OU DE L'EXÉCUTIF DE VOTRE ORGANISME

E) DOCUMENTS À FOURNIR

G) TERMES ET CONDITIONS

Nom de la personne qui a complété le formulaire *

En appuyant sur le bouton Soumettre,

Je confirme que les renseignements fournis dans ce formulaire sont la vérité.
Je confirme être un représentant autorisé de l'organisme mentionné dans ce formulaire.
J'accepte que la Ville de Saint-Eustache utilise les renseignements fournis dans ce formulaire pour communiquer avec l'organisme en question.
Je comprends que la Ville se réserve le droit de retirer sa reconnaissance si des amendements majeurs interviennent dans l'organisme et altèrent la présente déclaration ou si des décisions et/ou des actions vont à l'encontre de la charte d'incorporation de l'organisme et de ses règlements généraux. De plus, les membres du conseil d'administration sont responsables d'informer leur répondant municipal concernant tous les changements de statut de l'organisme.
J'autorise la Ville de Saint-Eustache à utiliser les coordonnées de la section A (IDENTIFICATION DE L'ORGANISME À DIFFUSER), en tout ou en partie, dans l'ensemble des outils promotionnels ou publics de cette dernière.

Confirmation *

J'accepte les termes et conditions

Vous avez terminé de remplir le formulaire. Veuillez cliquer sur le bouton ''Soumettre'', un message de confirmation apparaîtra à l'écran.

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