Séances du conseil

COVID-19 : mesures exceptionnelles prises par la Ville

Séance du conseil à huis clos

Afin d’assurer la protection du public, compte tenu du contexte de pandémie qui sévit toujours, et après analyse des différents décrets gouvernementaux relatifs à la tenue des séances de conseils municipaux, les séances du conseil, qui devaient se dérouler devant public à compter du mois d’août 2020, continueront de se tenir à huis clos et ce, jusqu’à nouvel ordre. Ces séances à huis clos seront  diffusées sur le site internet de la Ville de Saint-Eustache le surlendemain de leur tenue. 

Période de questions

Pour pouvoir poser une question lors d’une séance, les courriels doivent être acheminés d’ici 14 h, le jour de la séance, à l’adresse courriel greffe@saint-eustache.ca. Seules les questions reçues avant ce moment obtiendront une réponse pendant cette séance.

Important : Tout comme lorsque les citoyens se présentent au micro au cours d’une séance normale en présence du public, la Ville demande aux participants de s’identifier dans leur courriel et donc d’inclure leur nom et adresse.  Les questions anonymes, ou qui n’incluent pas les informations nécessaires, ne seront pas considérées pendant la tenue de la séance du conseil municipal à huis clos.  Également, conformément au règlement concernant la régie interne et le maintien de l’ordre durant les séances du conseil, un citoyen peut poser jusqu’à trois (3) questions lors d’une même séance.

Consultation
Pour les règlements d’urbanisme de même que pour les demandes de dérogations mineures, les consultations publiques pourront être remplacées par des consultations écrites.  Nous vous invitons à consulter les avis publics à cet effet https://www.saint-eustache.ca/avis-publics. 

Pour visionner une séance du conseil qui s’est déroulée à huis clos, en raison de la pandémie de Covid-19, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous :

Webdiffusion des séances du conseil