Séances du conseil

COVID-19 : mesures exceptionnelles prises par la Ville

Séance du conseil à huis clos

Afin d’assurer la protection du public, compte tenu du contexte de pandémie qui sévit toujours, et après analyse des différents décrets gouvernementaux relatifs à la tenue des séances de conseils municipaux, les séances du conseil, qui devaient se dérouler devant public à compter du mois d’août 2020, continueront de se tenir à huis clos et ce, jusqu’à nouvel ordre. Ces séances à huis clos seront  diffusées sur le site internet de la Ville de Saint-Eustache le surlendemain de leur tenue. 

Période de questions

Pour pouvoir poser une question lors d’une séance, les courriels doivent être acheminés d’ici 14 h, le jour de la séance, à l’adresse courriel greffe@saint-eustache.ca. Seules les questions reçues avant ce moment obtiendront une réponse pendant cette séance.

Important : Tout comme lorsque les citoyens se présentent au micro au cours d’une séance normale en présence du public, la Ville demande aux participants de s’identifier dans leur courriel et donc d’inclure leur nom et adresse.  Les questions anonymes, ou qui n’incluent pas les informations nécessaires, ne seront pas considérées pendant la tenue de la séance du conseil municipal à huis clos.  Également, conformément au règlement concernant la régie interne et le maintien de l’ordre durant les séances du conseil, un citoyen peut poser jusqu’à trois (3) questions lors d’une même séance.

Consultation
Pour les règlements d’urbanisme de même que pour les demandes de dérogations mineures, les consultations publiques pourront être remplacées par des consultations écrites.  Nous vous invitons à consulter les avis publics à cet effet https://www.saint-eustache.ca/avis-publics

Pour visionner une séance du conseil qui s’est déroulée à huis clos, en raison de la pandémie de Covid-19, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous :

Webdiffusion des séances du conseil


Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le deuxième lundi du mois (les jours fériés, elles sont reportées au mardi) à 19 h, à la salle du conseil municipal, au 2e étage de la mairie de Saint-Eustache, 145, rue Saint-Louis, Saint-Eustache. Au besoin, des séances extraordinaires peuvent être tenues. Le greffier de la Ville peut confirmer la tenue de ces assemblées.

Toute demande devant être acheminée au conseil municipal devra être faite par écrit et adressée au greffier, 145, rue Saint-Louis, Saint-Eustache (Québec) J7R 1X9, qui se chargera du suivi.

Séances ordinaires et extraordinaires du conseil pour l'année 2020 :

Pour voir les dates des prochains conseils, veuillez cliquer sur le bouton ci-dessous.

Calendrier des séances du conseil

Note : L'ordre du jour d'une séance passée est intégré dans le procès-verbal de la séance.

 

2020 - Ordre du jour

Projets de règlements

Procès-verbaux des séances du conseil municipal