Séances du conseil

COVID-19 : mesures exceptionnelles prises par la Ville

Webdiffusion

Jusqu’à nouvel ordre, les prochaines séances du conseil municipal seront tenues à huis clos, c’est-à-dire sans la présence de personnes, et diffusées en ligne le surlendemain de la séance du conseil. Cette mesure temporaire permettra aux membres du conseil municipal de prendre les décisions nécessaires au fonctionnement de la municipalité sans compromettre la santé des élus, des employés et des citoyens.


Webdiffusion des séances du conseil

Ordre du jour

Comme à l’habitude, l’ordre du jour des séances du conseil municipal sera disponible en ligne, le vendredi précédent une séance.

Période de questions

Les questions d’ordre général doivent être acheminées d’ici 14 h, le jour de la séance, à l’adresse courriel greffe@saint-eustache.caSeules les questions reçues avant ce moment obtiendront une réponse pendant cette séance.

Important : Tout comme lorsque les citoyens se présentent au micro au cours d’une séance normale en présence du public, la Ville demande aux participants de s’identifier dans leur courriel et donc d’inclure leur nom et adresse.  Les questions anonymes, ou qui n’incluent pas les informations nécessaires, ne seront pas considérées pendant la tenue d’une séance du conseil municipal à huis clos.  Également, conformément au règlement concernant la régie interne et le maintien de l’ordre durant les séances du conseil, un citoyen peut poser jusqu’à trois (3) questions lors d’une même séance.

Consultation

Pour les règlements d’urbanisme de même que pour les demandes de dérogations mineures, les consultations publiques pourront être remplacées par des consultations écrites.  Nous vous invitons à consulter les avis publics à cet effet https://www.saint-eustache.ca/avis-publics.


Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le deuxième lundi du mois (les jours fériés, elles sont reportées au mardi) à 19 h, à la salle du conseil municipal, au 2e étage de la mairie de Saint-Eustache, 145, rue Saint-Louis, Saint-Eustache. Au besoin, des séances extraordinaires peuvent être tenues. Le greffier de la Ville peut confirmer la tenue de ces assemblées.

Toute demande devant être acheminée au conseil municipal devra être faite par écrit et adressée au greffier, 145, rue Saint-Louis, Saint-Eustache (Québec) J7R 1X9, qui se chargera du suivi.

Séances ordinaires et extraordinaires du conseil pour l'année 2020 :

Pour voir les dates des prochains conseils, veuillez cliquer sur le bouton ci-dessous.

Calendrier des séances du conseil

Note : L'ordre du jour d'une séance passée est intégré dans le procès-verbal de la séance.

 
Dans le contexte de la Covid-19, la Ville de Saint-Eustache a procédé à la séance du conseil municipal du 14 avril dernier à huis clos. Cette mesure exceptionnelle a permis aux membres du conseil municipal de prendre les décisions nécessaires au fonctionnement de la municipalité sans compromettre la santé des élus, des employés et des citoyens. Ainsi, le maire et les conseillers municipaux ont participé à la séance du conseil municipal par vidéoconférence, alors que les citoyens ont pu adresser leurs questions par courriel.

Webdiffusion de la séance du 14 avril 2020

2020 - Ordre du jour

Projets de règlements

Procès-verbaux des séances du conseil municipal