326 résultats pour «Carte citoyen»
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Séance ordinaire du 16 février 2026
...la ville que vous souhaitez pour demain. Cette refonte est le résultat d’un travail rigoureux mené en collaboration avec les citoyens, les entreprises et les organismes du milieu. Une vaste démarche de participation citoyenne a permis de recueillir v...
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Procès-verbaux des séances du conseil municipal
...ler municipal quartier 2 du Carrefour-Nord 7.3 Conseiller du district des îles 7.3.1 Fête des neiges de l’Association des citoyens du quartier des îles ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 19 JANVIER 2026 – 19 HEURES 2 7.4. Conseiller du...
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Séance extraordinaire du 4 mai 2026
...moins que le contexte ne comporte un sens différent, les mots suivants signifient : Abonné : Toute personne possédant une carte citoyen, une carte non-résident ou une carte bibliothèque valide. Adulte : Toute personne âgée de dix-huit (18) ans...
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Aux personnes habiles à voter - règlement numéro 1991 (dépense et emprunt de 1 317 000 $ - infrastructures eau potable et eaux usées)
...physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins six (6) mois au Québec et • Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu en vertu de l’article...
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