183 résultats pour «parc Nature»
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions administratives
...finances et le greffe de la ville pour la gestion du plan des immeubles ayant contribué et du fonds des parcs, terrains de jeux et espaces naturels. Ville de Saint-Eustache Chapitre 2 Règlement de zonage numéro : 1675...
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement de construction et de sécurité incendie
...orte d’issue donne directement vers l’extérieur; c) La porte d’issue pivote verticalement; d) La distance de parcours prévue au Code de construction du Québec telle que définie à la section 1 du présent règlement est resp...
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions applicables aux usages publics
...principale ou accessoire autre que celle à laquelle ils son t destinés , et ce, pour la classe d’usage P-01 (parc, terrain de jeux, et espace naturel).
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement visant à assujettir l’émission d’un permis de construction au paiement d’une contribution destinée à financer en tout ou en partie toute dépense requise pour assurer la prestation accrue de services municipaux concernant l’ajout, l’agrandissemen
...30 $ • Conduite de refoulement (25e Avenue) 1 682 295 $ • Poste de pompage (Mathers / Cinéma) 1 121 530 $ • Réservoir d’eau (Parc d’affaires A-640) 7 850 709 $ • Bouclage conduite d’aqueduc (25e Avenue) 560 765 $ Total : 41 496 606 $
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