197 résultats pour «Activités sportives»
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Classification des usages
...rtif multidiscipli naire (couvert). 7396 Salle de billard 7417 Salle ou salon de quilles 7419 Autres activités sportives 7424 Centre récréatif en général 743 Natation 7499 Autres activités récréatives...
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement de plan d'urbanisme
...tinés à une clientèle familiale (écoles primaires et secondaires, parcs et espaces verts, activités culturelles, sportives et de loisirs, entre autres) ainsi que par la volonté d’aménager des quartiers sécuritaires. La Ville de Saint-Eus...
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement de zonage - Dispositions applicables à certaines zones
...idisciplinaire (couvert) 72 33 Sall e de réunions, centre de conférence et congrès 7419 Autres activités sportives 7424 Centr e récréatif en général (à l’i ntérieur d’un bâtiment) 749 9 Aut res...
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Répertoire des règlements et zonage
Règlement instituant des commissions et comités du conseil
...ssurer le suivi des politiques familiales et culturelles, des demandes de soutien financier, et le suivi des infrastructures sportives, culturelles et communautaires; F) La Commission du développement des arts et de la culture a pour mandat de formul...
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