210 résultats pour «Abris de auto»
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Abris d’auto
Abri d’auto temporaire Aucun permis requis. Consultez la réglementation Abri d’auto permanent Un permis est requis pour la construction d’un abri d’auto attenant ou isolé. Coûts Abri d’auto attenant : 118 $ Abri d’a...
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Demande d'autorisation pour un lave-auto
Critères d’admissibilité Être un organisme reconnu par la Ville de Saint-Eustache. Tenir le lave-auto dans le but d’amasser des fonds pour une activité ou un service qui s’adresse aux Eustachois·es. Fonctionnement Maximum de cinq lave-autos a...
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Abri d’auto permanent
Les abris d’auto attenants, intégrés et isolés sont autorisés. Un seul abri d’auto permanent est autorisé par lot à titre de bâtiment accessoire. L’égouttement des eaux du toit doit se faire sur le lot sur lequel l’abri d’auto est érigé. Doit êt...
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Abri d’auto temporaire
Un seul abri d’auto temporaire est autorisé par terrain. L’installation est permise du 15 octobre au 30 avril. Seuls les abris de fabrication reconnue et certifiée sont autorisés. Doit être installé dans l’aire de stationnement ou dans son allée...
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Autorisation de tournage
...stes, aux publicitaires et aux producteurs d'émissions de télévision de nombreux sites de tournage intéressants. Une autorisation est requise pour les tournages et les prises de photographies commerciales effectués sur le territoire eustachoi...
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Obtenir une autorisation spéciale d’arrosage
Certaines situations peuvent nécessiter un besoin ponctuel d’arrosage en dehors de l’horaire autorisé (pose de tourbe, ensemencement, plantation d’arbres ou d’arbustes, aménagement paysager). Le propriétaire doit alors faire une demande d’autorisati...
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Siège d’auto pour enfant
Pour la sécurité de l’enfant, il est essentiel que le siège d’auto soit conforme, installé correctement et qu’il soit adapté à son âge et sa taille. Faites vérifier votre installation du siège pour enfant Notre équipe peut vérifier l’installation...
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Comité d’analyse et d'autorisation des demandes de démolition des immeubles
...dans la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . Mandats Fixe les conditions nécessaires à la délivrance d'un certificat d'autorisation. Étudie les demandes de démolition. Accepte ou refuse les demandes de certificat d'autorisation. Membres vot...
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Bornes auto-prêt
Des bornes auto-prêt sont installées à la bibliothèque Guy-Bélisle pour vous permettre d’effectuer vos emprunts et vos renouvellements de façon autonome. Carte citoyen valide et numéro d'identification personnel requis.
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Système d’alarme et réseau d’extincteurs automatiques
...ou en personne au poste de police . Il est interdit d'utiliser un système d'alarme qui, lors de son déclenchement, appelle automatiquement le Service de police ou le Service de sécurité incendie. L’installation et l’entretien des systèmes de prote...
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Responsabilité des automobilistes
...Pneus d’hiver Les pneus d’hiver sont obligatoires entre le 1 er décembre et le 15 mars. Il est de la responsabilité de l’automobiliste de s’assurer de se conformer à cette obligation.
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Recevoir les alertes d’urgence automatisées
Abonnez-vous aux alertes d’urgence automatisées pour être informés instantanément, par téléphone, par texto ou par courriel, des situations importantes concernant votre santé et votre sécurité. M’informer sur le service Je m’inscris pour r...
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Demande d’autorisation pour un barrage routier
...h et 21 h. Un seul barrage par mois. Maximum de trois intersections par organisme. Les intersections où les barrages sont autorisés sont indiquées sur la liste approuvée par la Commission de la circulation et des transports. Liste des intersect...
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Alertes d’urgence automatisées
Abonnez-vous aux alertes d’urgence automatisées pour être informé·e·s rapidement, par message texte, par téléphone ou par courriel, des situations importantes concernant votre santé et votre sécurité. M’informer sur le service
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Volume autorisé et frais applicables
L’écocentre est un service offert gratuitement aux citoyen·nes jusqu’à concurrence d’une certaine quantité de matières et d’un certain nombre de visites. Des frais s’appliquent pour le volume et les visites excédentaires. Volume par adresse......
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Affichage
...t calculée en fonction de la superficie de plancher de l'établissement. Emplacement commercial ou industriel adjacent à une autoroute : la superficie et la hauteur maximale de l’enseigne sont augmentées de 35 % par rapport aux dispositions de base....
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Arrosage et utilisation de l’eau potable
L'arrosage Automatique des pelouses est autorisé seulement selon l’horaire ci-dessous, une seule fois par jour. Des nouvelles plantations de pelouses, en dehors des heures permises, requiert une autorisation spéciale. Peut être effectué à...
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Poser sa candidature
...ations sur les rôles des élues et élus municipaux et le processus entourant le dépôt d'une candidature . Demande d’autorisation des candidat·es indépendant·es Tout·e candidat·e indépendant·e souhaitant solliciter ou recueillir des contribu...
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Logement aménagé au sous-sol (bachelor) et logement intergénérationnel
...nagement intérieur Dans les zones du périmètre urbain où les habitations unifamiliales isolées (classes d’usage H-01) sont autorisées, il est possible d’aménager un logement au sous-sol uniquement. Aucun service professionnel ou commercial, même s...
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Transport collectif
Autobus Le transport en commun par autobus sur le territoire eustachois et entre les villes avoisinantes est assuré par Exo . Les autobus transitent par le terminus d'autobus situé au 144, boulevard Arthur-Sauvé. Une ligne d'autobus directe est...
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Pesticides et engrais
...icides de synthèse sont interdits (Bug-B-Gone, GrubOut, Killex, Malathion, Mérit, Roundup, Sévin, Wipe Out, etc.). Produits autorisés La plupart des pesticides de sources naturelles qui ont un faible impact sur l’environnement et la santé sont auto...
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Feuilles mortes et résidus verts
...brun. Ils sont également acceptés à l’ écocentre . Des collectes spéciales sont tout de même organisées au printemps et à l'automne. Calendrier 2025 14 mai 29 octobre 12 novembre 26 novembre Consignes Entassez les feuilles mortes...
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Abattage d’arbres
...otection des arbres sur sa propriété. Dans certaines situations, un abattage peut être requis. Un certificat d’autorisation doit obligatoirement être obtenu avant de procéder à l’abattage d’un arbre sur un terrain privé, qu’il soit situ...
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Consignes
...es porte-bébés et les sacs doivent rester dans le vestiaire. Nous vous demandons : de porter en tout temps votre serviette autour de vous d’être discret·ète et de ne pas flâner nu·e. L’utilisation d’un cadenas est recommandée pour barrer votre...
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Programme de crédits de taxes
...travaux ont été réalisés par une personne détenant une licence valide émise par la Régie du bâtiment. Pôle 25e avenue/Autoroute 640, pôle du Vieux-Saint-Eustache et pôle du boulevard Arthur- Sauvé Sud Pôle 25 e avenue/Autoroute 640 , pôle...
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