183 résultats pour «parc Nature»

Règlement décrétant un programme de revitalisation des immeubles identifiés dans une partie du pôle économique du parc industriel de Saint-Eustache

Règlement décrétant des dépenses en immobilisation permettant la construction et l’aménagement de parcs, de bâtiments municipaux et de signalisation et un emprunt de 1 666 600 $

Règlement autorisant l'installation d'infrastructures municipales dans la phase II de l'Innoparc Albatros et un emprunt de 7 401 300 $

Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour la construction et la réfection d’infrastructures municipales, d’ouvrages d’art, de bâtiments et de chaussées, d’aménagement de parcs, d’acquisition de véhicules, d’équipements informatiques et de tr

Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour la construction et la réfection d'infrastructures municipales, d'ouvrages d'art, de bâtiments et de chaussées, d'aménagement de parcs, d'acquisition de véhicules, d'équipements informatiques et de tr

Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour la construction et la réfection d’infrastructures municipales, d’ouvrages d’art, de bâtiments, de chaussées, de pistes cyclables, de feux de circulation, d’aménagement de parcs, d’acquisition de véhi

Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour la construction et la réfection d’infrastructures municipales, d’ouvrages d’art, de bâtiments, de chaussées, de digues, de pistes cyclables, de feux de circulation, d’aménagement de parcs, d’acquisit

Règlement décrétant des dépenses en immobilisation - construction, réfection infrastructures, ouvrages d’art, bâtiments, chaussées, parcs, véhicules, équipements informatiques, signalétique, site web, emprunt de 8 433 800 $

Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour la construction et la réfection d'infrastructures municipales, d'ouvrages d'art, de bâtiments et de chaussées, d'aménagement de parcs, d'acquisition de véhicules, d'équipements...

Règlement concernant les animaux

...en laisse ou qui n’est pas accompagné d’une personne capable de le maîtriser, à l’exception d’un chien qui se trouve dans un parc canin. Animal sauvage : Tout animal qui se reproduit à l’état sauvage au Québec ou ailleurs et qui origine d’une lignée...

Règlement concernant la paix publique, le bon ordre et certaines nuisances

...s Parc Désormeaux Parc du Mont Saint-Eustache Parc Frédéric Bach Parc Groulx Parc Horizon-Soleil Parc Linéaire Parc Marenger Parc Nature Saint-Eustache Parc Optimiste Parc Paquette Parc Pierre-Laporte Parc Place du Village Parc René-Lévesque Parc Rit...

Règlement de zonage - Terminologie

...les protégés sont les suivants : a) un commerce ou un centre récréatif de loisir, de sport ou de culture; b) un parc municipal; c) une plage publique ou une marina; d) le terrain d’un établissement d’enseignement ou d’un ét...

Règlement de zonage - Dispositions générales applicables à l'ensemble des zones

................. 5-10 ARTICLE 5.3.3.2 MARGE LATÉRALE ADJACENTE À UN SENTIER PIÉTONNIER , UNE PISTE CYCLABLE , UN PARC OU UN TERRAIN DE JEUX ............ 5-10 ARTICLE 5.3.3.3 MARGE LATÉRALE POUR UN USAGE SITUÉ DANS UNE ZONE...

Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble

...isation des voies de circulation permet de créer un lien direct et efficace entre le développement et tout parc, espace vert, ou aires de repos prévu dans le plan d’aménagement d’ensemble ; 7. Les voies de circulati...

Règlement de plan d'urbanisme

............... 19 3.5.2 Les orientations, objectifs et interventions ............................................. 19 3.6 Parcs et espaces verts ............................................................................................. 20 3.6....

Règlement sur l'administration des règlements d'urbanisme

...2 SECTION 4 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS ................................. 4-2 ARTICLE 4.4.1 CESSION POUR FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX OU D'ESPACES NATURELS ............................................ 4-2 ARTICLE 4.4.2 DÉLIVRA...

Règlement de zonage - Dispositions applicables à la protection de l'environnement

...l, doivent faire l’objet d’une autorisation préalable du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. Tableau des dispositions applicables à la construction, au lotissement et aux ouvrages à l’intérieur d’un corri...

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale

...TACHE ................................ ................................ .................. 14 SOUS -SECTION 4.1.3 INNOPARC ALBATROS ................................ ................... 15 ARTICLE 4.1.3.1 ZONES SIT UÉES À L ’INTÉRIEUR DE...

Règlement de zonage - Dispositions applicables aux usages commerciaux

.............................................................. 7-21 SOUS-SECTION 7.5.5 DISPOSITIONS RELATIVES AUX FOIRES, PARCS D’AMUSEMENT ET CIRQUES .......................... 7-21 ARTICLE 7.5.5.1 RÈGLES GÉNÉRALES ............................

Règlement de zonage - Classification des usages

...SECTION 6 LE GROUPE PUBLIC ............................................................... 4-24 SOUS-SECTION 4.6.1 PARC, TERRAIN DE JEUX ET ESPACE NATUREL (P-01) ....................................................... 4-24 ARTICLE 4.6.1...

Règlement de lotissement

...GATION DE RESPECTER LES PERMIS ......................................... 2-1 ARTICLE 2.1.1.3 CONTRIBUTION POUR FINS DE PARCS , DE TERRAINS DE JEUX OU D ’ESPACES NATURELS ....................................................... 2-1 CHAPITRE...

Règlement de zonage - Dispositions applicables aux usages résidentiels

...AISONS MOBILES ARTICLE 6.5.1.1 Règles générales Les maisons mobiles ne sont autorisées qu’à l’intérieur d’un parc ou d’un lotissement spécifiquement aménagé à cet effet et comprenant au moins 50 sites pour maisons mobiles. ARTI...

Règlement de zonage - Dispositions applicables à certaines zones

...e Usages exclus Transport 4621 Terrain de stationnement pour automobiles Récréation 7213 Ciné -Parc 7411 Terrain de golf (sans chalet et autres aménagements sportifs) 7412 Terrain de golf...

Règlement décrétant les règles de délégation de pouvoirs à certains fonctionnaires municipaux

...e type mentionnant que la Ville autorise le demandeur à servir ou à vendre de l’alcool dans un bâtiment municipal ou dans un parc de la Ville lors de la tenue d’activité publique ou communautaire. ARTICLE 4.12.4 Demande de permis pour autorités gouve...

Règlement concernant la circulation, le stationnement et le déneigement

...tarification de certains services municipaux en vigueur, en sus des contraventions émises. CHAPITRE 7 – CIRCULATION DANS LES PARCS ET AUTRES TERRAINS MUNICIPAUX ARTICLE 56 Il est interdit de circuler en véhicule routier, en véhicule hors route ou à...